Un voisin insupportable n’est pas un vice caché

Au sens de la loi, un voisin insupportable qu’on découvre à la suite de l’acquisition d’une propriété ne peut être considéré comme un vice caché.

«Un vice caché ne touche que le bien acheté et ses accessoires», précise-t-on à l’Association des courtiers et agents immobiliers du Québec (ACAIQ).

À ce sujet, le Code civil (art. 1726) est clair. En effet, le vendeur est tenu de garantir à l’acheteur que le bien vendu est exempt de vices cachés qui le rendraient impropre à l’usage auquel il est destiné. Ou qui en diminueraient «tellement son utilité que l’acheteur ne l’aurait pas acheté, ou n’en aurait pas donné un si haut prix» s’il avait su.

Autrement, vous faites l’acquisition d’une propriété. Le quartier est paisible. Peu de temps après survient un nouveau voisin. Il est déplaisant. Vous en êtes au même point. «Vous devrez faire avec», dit un observateur. Inutile donc de «crier au vice caché».

S’il s’agit, par contre, d’un pédophile notoire, le voisinage, faute de recours judiciaire, peut se mobiliser. Ce fut le cas, dernièrement à Longueuil, dans l’affaire Clermont Bégin. Résultat : le propriétaire de l’immeuble locatif où l’homme devait habiter «lui a barré sa porte».

Relatif

D’un autre côté, un voisin orne sa cour d’objets saugrenus ou il peint sa maison de couleurs qui dénotent, selon vous, un manque flagrant de goût. Mais vous le trouvez aimable. Est-ce un mauvais voisin pour autant ? se demande un autre. Tout comme ce propriétaire que vous croyez appartenir au monde interlope, mais qui est poli, serviable et tranquille.

La perception qu’on a d’un voisin est donc relative. Parfois, très personnelle. Puisqu’il peut plaire aux uns et déplaire souverainement aux autres.

Pour la directrice générale de la Chambre immobilière de Québec, Gina Gaudreault, il est, par conséquent, évident qu’un mauvais voisin n’est pas un vice caché. «Néanmoins, on ne manquera pas de le trouver dérangeant. Bien que l’aversion qu’on éprouvera à son endroit résultera peut-être d’un conflit de personnalité», interprète-t-elle.

Agrandir malgré l’espace plus restreint dans les nouveaux quartiers, les démêlés entre voisins ne seraient pas plus fréquents qu’autrefois.

Chacun dans sa cour

Les terrains, dans les quartiers résidentiels des grandes villes, sont plus petits. Et les maisons, souvent somptueuses, sont très proches les unes des autres. «Cette proximité devrait être féconde en conflits entre voisins. Pourtant, ce n’est pas le cas. Les gens s’adaptent», croit l’architecte Luc Desloges de Québec.

En fait, les terrains sont exigus, alors que les maisons prennent autant d’espace au sol qu’avant, tandis que les distances séparatrices réglementaires par rapport aux lignes de lot, elles, restent ou inchangées ou incompressibles. «Le pourcentage de gazon a donc diminué», résume François Moisan, porte-parole de le Ville de Québec.

À l’étroit

Donc, entre les maisons, on est à l’étroit. Au point que, d’ordinaire, on fait aménager sa piscine creusée avant de mettre la maison en chantier de peur que la pelle mécanique n’abîme le terrain du voisin. D’un autre côté, la terrasse très élevée de l’un peut dominer la cour de l’autre. Dans ce cas, le risque de gêner est accru.

Puis la musique, le ronronnement de la thermopompe, le frasques potentielles des baigneurs, les animaux domestiques ou la tondeuse à gazon sont, en principe, dérangeants. Bien plus qu’à la campagne. Pourtant, les démêlés entre voisins ne paraissent pas fréquents.

Ainsi, à la sécurité publique de la Ville de Québec, on ne dénombre pas plus de chicanes dans ces quartiers qu’ailleurs. Il y a un modus vivendi, pense-t-on. Chacun, cherchant la tranquillité, s’emploie, autant que possible, à ne pas troubler celle des autres.

«Les gens plantent une haie de cèdre, aménagent leur cour et font leur petite affaire», simplifie un observateur.

Source Le Soleil de Québec